Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAQUEBOT
M. Frédéric MAZAS, demeurant:

Numéro de dépôt :
1384247
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque LE PAQUEBOT

Déposée le 14 novembre 1986 par monsieur Frédéric MAZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAQUEBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Frédéric MAZAS domicilié(e) 9, route du Chancelier Séguier, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Yvelines),agissant au nom et pour le compte de la société en formation: SOCIETE NOUVELLE VAGUE RESTAURATION, société à responsabilité limitée. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE PAQUEBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAQUEBOT est expirée depuis le 14 novembre 1996.

Frédéric MAZAS a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE VAGUE , les voisins marchands


M. Frédéric MAZAS, demeurant: - 9, route du Chancelier Séguier, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Yvelines),agissant au nom et pour le compte de la société en formation: SOCIETE NOUVELLE VAGUE RESTAURATION, société à responsabilité limitée. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Plats cuisinés. Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.